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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROBERT LYE EQUITATION
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L TEAM
Marque expirée - Marque en non vigueur

L TEAM
ROBERT LYE EQUITATION Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
98766158
Date de dépôt :
24/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
24/12/2018

Présentation de la marque L TEAM

Déposée le 24 décembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROBERT LYE EQUITATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « L TEAM »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROBERT LYE EQUITATION domicilié(e) 19, rue d'Orgeval,77120 COULOMMIERS (dossier no 2389575) - 77120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 248 504 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2389575) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L TEAM est expirée depuis le 24 décembre 2018.

ROBERT LYE EQUITATION a également déposé les autres marques suivantes : J. REYNALD


ROBERT LYE EQUITATION Société par Actions Simplifiée - 19, rue d'Orgeval,77120 COULOMMIERS (dossier no 2389575) - 77120 - France - SIREN 493248504


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2389575) - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-39

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-02

Inscription le 28 août 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°439420 - Publication au BOPI 2006-08-28

Inscription le 13 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°487205 - Publication au BOPI 2008-11-13

Inscription le 28 août 2006 - Concession de licence n°439421 - Publication au BOPI 2006-08-28

Inscription le 13 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°487204 - Publication au BOPI 2008-11-13

Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2008 n°2389575 - Publication au BOPI 2008-11-13

Publication - Publication le 29 janv. 1999 au BOPI 1999-05

Vêtements ; vêtements pour la pratique de l'équitation ; combinaisons (vêtements) ; imperméables ; pardessus ; blousons ; vestes ; vestes matelassées ; pantalons ; culottes de cheval (vêtements) ; shorts ; pull-overs ; sous-pulls ; gilets ; chemises ; blouses ; polos ; sous-vêtements ; écharpes ; foulards ; cravates ; bottes ; bottines ; chaussures ; chaussures de sport ; chaussettes ; ceintures (habillement) ; gants ; mitaines ; guêtres ; bombes (couvre-chefs) ; casques ; casquettes ; chapeaux ; toques.